Arrêté du 3 décembre 2003 portant titularisation (aviation civile)

J.O. 61 du 12 mars 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04858
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Arrêté du 3 décembre 2003 portant titularisation (aviation civile)

NOR : EQUA0400383A

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 3 décembre 2003, les ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne stagiaires dont les noms suivent sont titularisés ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale :

Anicet (Bruno) ; Darkaoui (Mohamed) ; Desmet (Damien) ; Desmuyck (Nicolas) ; Gasmi (Mustapha) ; Jaaoura (Farid) ; Paste (Christophe), à compter du 17 septembre 2003 ; Fonteau (Samuel), à compter du 8 octobre 2003.